1. Champ d’application

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s’appliquent à toutes les transactions commerciales conclues par le biais du site web www.born-alec.fr, propriété de BORN’ALEC, dont le siège social est situé à 8 allée de Bellevue 49110 St Pierre-Montlimart.

2. Commandes et Produits

2.1. Les produits présentés sur le site [votre-site-web.com] sont proposés dans la limite des stocks disponibles. Les photographies et descriptions des produits ne sont pas contractuelles et peuvent varier.

2.2. Pour passer une commande, l’acheteur doit suivre le processus de commande en ligne et fournir les informations demandées. Une fois la commande passée, un email de confirmation sera envoyé à l’acheteur avec les détails de la commande.

3. Prix et Paiement

3.1. Les prix des produits sont indiqués en [monnaie locale] et incluent toutes les taxes applicables, sauf indication contraire.

3.2. Les paiements peuvent être effectués par [modes de paiement acceptés], tels que spécifiés sur le site web. Les paiements sont sécurisés et traités par des prestataires de paiement tiers.

4. Livraison

4.1. Les frais de livraison sont indiqués lors du processus de commande et dépendent de la destination et du mode de livraison choisi.

4.2. Les délais de livraison sont fournis à titre indicatif et peuvent varier en fonction de la destination et d’autres facteurs indépendants de notre contrôle.

5. Droit de Rétractation

5.1. Conformément à la législation en vigueur, l’acheteur dispose d’un délai de [nombre de jours] jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités.

6. Garantie

6.1. Les produits vendus sont soumis aux garanties légales prévues par la loi en vigueur.

7. Responsabilité

7.1. [Votre entreprise] décline toute responsabilité en cas de dommages directs ou indirects causés par l’utilisation ou la mauvaise utilisation des produits vendus.

8. Protection des Données Personnelles

8.1. Les données personnelles collectées lors de la commande sont utilisées uniquement dans le cadre de la transaction et conformément à notre Politique de Confidentialité.

9. Modification des CGV

9.1. [Votre entreprise] se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les nouvelles conditions seront applicables aux commandes passées après leur mise en ligne.

10. Droit Applicable et Juridiction

10.1. Les présentes CGV sont soumises au droit de [votre pays]. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution relève de la compétence exclusive des tribunaux de [votre ville ou région].